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La RT élément par élément augmente légèrement les performances minimales à respecter lors d’une installation/un remplacement d’élément d’isolation, équipement de chauffage d’ECS, de ventilation ou d’éclairage. L’éclairage concerne uniquement les bâtiments tertiaires.

Date d’application : 1 janvier 2018.

Pour rappel, cette réglementation s’applique aux bâtiments résidentiels et non-résidentiels :

  • de moins de 1000 m² (SHON),
  • de moins de 1000 m² faisant l’objet de travaux de rénovation légers,
  • construits avant 1948.

Ci-dessous, vous trouverez les principaux points tirés de l’arrêté du 22 mars 2017.

  • Hausse des exigences de performances thermiques des parois opaques :

  • Hausse des exigences des parois vitrées :

  • Ventilation : pour les pièces principales non ventilées, en cas d’isolation des parois ou remplacement des baies, obligation de créer des entrées d’air.
  • Confort d’été : exigences sur le facteur solaire en cas de remplacement de protection solaire, remplacement de fenêtres de toit ou remplacement de baies ou façades rideaux pour les bâtiments tertiaires.
  • Chauffage / Eau chaude sanitaire / Refroidissement / Ventilation :
    • Suppression des exigences déjà prévues par les règlements eco-conception ;
    • Renforcement des exigences sur l’isolation des réseaux ;
    • Renforcement des exigences sur les émetteurs à effet joule avec une variation temporelle de 0.6K et option de détection de présence ou détection d’ouverture des fenêtres ;
    • Classe de régulation IV ou plus pour les dispositifs de chauffage centralisé ;
    • Dans les bâtiments tertiaires, obligation d’avoir des systèmes indépendants de ventilation pour des usages différents et obligation de réguler la ventilation en fonction de l’occupation.
  • Éclairage :
    • Extinction automatique de l’éclairage dans les bâtiments tertiaires, parcs de stationnements, et parties communes ;
    • Gradation en fonction de l’éclairage naturel obligatoire pour les bâtiments tertiaires ;
    • Puissance maximale installée de 1.6 W/m² de surface utile pour les bâtiments tertiaires.