Considéré comme une expérimentation, le label Bâtiment à Énergie Positive & Réduction Carbone préfigure la future réglementation énergétique et environnementale du bâtiment.

Démarche volontaire, ce label sera délivré par des certificateurs accrédités (COFRAC ou homologues européens) ayant conventionné avec l’État. L’État et le Conseil Supérieur de la Construction et de l’Efficacité Énergétique copilotent l’expérimentation.

Les bâtiments pouvant faire partie de l’expérimentation sont les suivants :

• Maisons individuelles ou accolées,
• Bâtiments collectif d’habitation;
• Bâtiments à usage de bureau;
• Autres bâtiments soumis à la réglementation thermique actuelle.

Le label est composé d’un niveau Énergie, évalué par l’indicateur « bilan BEPOS » et d’un niveau Carbone, évalué par l’indicateur « Carbone ». Il est proposé 4 niveaux de performance pour l’Énergie et 2 pour le carbone, cf. ci-dessous.

Niveaux de performance relatifs au bilan énergétique :

L’évaluation de la performance d’un bâtiment relative au bilan énergétique est faite par comparaison avec un niveau de bilan énergétique maximal, « Bilan BEPOS max ».

BilanBEPOS ≤ BilanBEPOS,max

Niveaux de performance de l’indicateur « Énergie », source : www.batiment-energiecarbone.fr

Niveaux de performance relatifs aux émissions de gaz à effet de serre :

L’évaluation de la performance d’un bâtiment relative aux émissions de gaz à effet de serre est faite par comparaison avec un niveau d’émission de gaz à effet de serre maximal sur l’ensemble du cycle de vie du bâtiment, Eges max, et avec un niveau d’émissions de gaz à effet de serre relatif aux produits de construction et équipements, Eges max PCE.

 Eges  ≤  Eges_max & Eges_PCE  ≤  Eges_PCEmax

Niveaux de performance de l’indicateur « Carbone », source : www.batiment-energiecarbone.fr

Pour plus d’informations :
www.rt-batiment.fr
www.batiment-energiecarbone.fr